Arrêtés

[DT-24-0806] - Autorisation de circulation du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025 du bateau à passagers « le Grangent » sur la retenue de Grangent

Rubrique : Circulation
Auteur du document : DDT
Date de la séance : 31/12/2024
Date de signature : 31/12/2024
Date de mise en ligne : 07/01/2025

[DT-24-0767] - Arrêté préfectoral relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Loire pour l'année 2025

Rubrique : Cadre de vie
Auteur du document : DDT
Date de la séance : 20/12/2024
Date de signature : 20/12/2024
Date de mise en ligne : 02/01/2025

[DT-24-0688] - Arrêté n° DT -24-0688 Portant désignation des communes classées en points noirs dégâts et en vigilance dégâts dans le département de la Loire

Rubrique : Divers
Auteur du document : DDT
Date de la séance : 18/11/2024
Date de signature : 18/11/2024
Date de mise en ligne : 20/11/2024

[DT-24-0683] - Arrêté n" DT-24-0683 Autorisant des battues administratives de décantonnement de sanglier sur la commune d'Unieux

Rubrique : Divers
Auteur du document : DDT
Date de la séance : 19/11/2024
Date de signature : 19/11/2024
Date de mise en ligne : 20/11/2024

[097/2023] - Arrêté permanent concernant l'interdiction de l'utilisation de mortiers d'artifice

Rubrique : Interdictions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/11/-0001
Date de signature : 19/09/2023
Date de mise en ligne : 20/09/2023

[R15/2023] - Annexe arrêté fixant le nomber et le mode de désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Direction de la citoyenneté et de la Légalité
Date de la séance : 30/11/-0001
Date de signature : 14/04/2023
Date de mise en ligne : 28/04/2023

[R15/2023] - Arrêté fixant le nombre et le mode de désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Direction de la citoyenneté et de la Légalité
Date de la séance : 30/11/-0001
Date de signature : 14/04/2023
Date de mise en ligne : 28/04/2023