Délibérations du Conseil Municipal

[2024-04-12] - Bilan des cessions et acquisitions 2023 signée

Rubrique : Domaine public
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 08/04/2024
Date de signature : 16/04/2024
Date de mise en ligne : 23/04/2024

[2024-04-11] - Tarifs saison culturelle 2024-2025 signée

Rubrique : Salle de spectacle
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 08/04/2024
Date de signature : 16/04/2024
Date de mise en ligne : 23/04/2024

[2024-04-09] - Subvention exceptionnelle al han Bethleem signée

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 08/04/2024
Date de signature : 15/04/2024
Date de mise en ligne : 23/04/2024

[2024-04-09] - Subvention exceptionnelle CFDT signée

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 08/04/2024
Date de signature : 15/04/2024
Date de mise en ligne : 23/04/2024

[2024-04-08] - Affectation résultat 2023 budget Lotissement La Fontaine signée

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 08/04/2024
Date de signature : 15/04/2024
Date de mise en ligne : 23/04/2024

[2024-04-07] - Approbation CFU 2023 Lotissement La Fontaine signée

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 08/04/2024
Date de signature : 17/04/2024
Date de mise en ligne : 23/04/2024

[2024-04-06] - DM1 2024 commune signée

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 08/04/2024
Date de signature : 15/04/2024
Date de mise en ligne : 23/04/2024

[2024-04-05] - Affectation résultat 2023 budget commune signée

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 08/04/2024
Date de signature : 15/04/2024
Date de mise en ligne : 23/04/2024

[2024-04-04] - Approbation CFU 2023 commune signée

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 08/04/2024
Date de signature : 17/04/2024
Date de mise en ligne : 23/04/2024

[2024-04-03] - BP lotissement la Fontaine 2024 signée

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 08/04/2024
Date de signature : 15/04/2024
Date de mise en ligne : 23/04/2024

[2024-04-02] - Vote taux 2024 signée

Rubrique : Taxes Communales
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 08/04/2024
Date de signature : 15/04/2024
Date de mise en ligne : 23/04/2024

[2024-04-01] - BP commune 2024 signée

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 08/04/2024
Date de signature : 04/03/2025
Date de mise en ligne : 23/04/2024

[08-04-2024] - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE CM 8.04.24

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 08/04/2024
Date de signature : 08/04/2024
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[2024-03-12] - Convention maison de l'Amitié signée

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/03/2024
Date de signature : 18/03/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2024-03-11] - RPQS 2022 signé

Rubrique : Eau
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/03/2024
Date de signature : 18/03/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2024-03-10] - Avenant coopération entretien voirie signé

Rubrique : Travaux
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/03/2024
Date de signature : 18/03/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2024-03-09] - Renouvellement convention police municipale et Etat signée

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/03/2024
Date de signature : 18/03/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2024-03-07] - Cart@ds

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/03/2024
Date de signature : 18/03/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2024-03-05] - Demande de garantie par Habitat et metropole signé

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/03/2024
Date de signature : 18/03/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2024-03-04] - ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE

Rubrique : Ecoles
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/03/2023
Date de signature : 18/03/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024