Délibérations du Conseil Municipal

[2025-12-22] - CONVENTION AVEC IRA 3F POUR LA CRÉATION ET L'USAGE D'UNE AIRE DE COLLECTE DES DÉCHETS

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-21] - APPROBATION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL DU PILAT « DESTINATION 2041 »

Rubrique : Divers
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-20] - DEMANDE D'A VIS SUR LA VENTE DE 7 LOGEMENTS AU 2 RUE ARISTIDE BRIAND PAR DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT

Rubrique : Logements
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-19] - AVIS SUR LE PROJET DE CLASSEMENT DES MASSIFS À RISQUE INCENDIE DANS LE CADRE DU RENFORCEMENT DE LA DÉFENSE DE LA FORÊT CONTRE L'INCENDIE (DFCI)

Rubrique : Divers
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-18] - DEMANDE D'AVIS SUR LE PROJET DE CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION (CIA) 2026-2031 ET LA SIGNATURE PAR LA COMMUNE D'UNIEUX

Rubrique : Logements
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-17] - DEMANDE D'A VIS SUR LA RÉVISION DU PLAN P ARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D'INFORMATION DES DEMANDEURS (PPGDLSID) 2026/2031

Rubrique : Logements
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-16] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF 2024 DE SAINTÉTIENNE MÉTROPOLE

Rubrique : Eau
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-15] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU CENTRE AQUATIQUE DE L'ONDAINE AVEC LA VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-14] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE D'UNIEUX ET L'ASSOCIATION «RELAIS ONDAINE»

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-13] - A VENANT N°2 À LA CONVENTION-CADRE ENTRE LA VILLE D'UNIEUX ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-12] - DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DU PERTUISET (SIEP)

Rubrique : Divers
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-11] - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-10] - PARTICIPATION DE LA COMMUNE À L'INSTALLATION DE MÉDECINS

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-09] - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX AU PROFIT D'ASSOCIATIONS UNIEUTAIRES

Rubrique : Associations
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-08] - TARIFS CIMETIÈRE

Rubrique : Cimetières
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-07] - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE À LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ DES AGENTS MUNICIPAUX

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-06] - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-05] - SUBVENTIONS SPORTIVES OMS 2026 - AIDE AUX FAMILLES À LA PRISE DE LICENCE 2025/2026 ET SUBVENTION ELITE FUB 42 ÉQUIPE NF3 2025/2026

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-04] - SUBVENTIONS AUX SYNDICATS 2026

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-03] - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026 ET AUTRES

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026