Délibérations du Conseil Municipal

[2026-03-05] - FIXATION DU TAUX DE L'INDEMNITÉ DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS, DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 21/03/2026
Date de signature : 21/03/2026
Date de mise en ligne : 30/03/2026

[2026-03-04] - DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 21/03/2026
Date de signature : 21/03/2026
Date de mise en ligne : 30/03/2026

[2026-03-03] - ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 21/03/2026
Date de signature : 21/03/2026
Date de mise en ligne : 30/03/2026

[2026-03-02] - DÉTERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 21/03/2026
Date de signature : 21/03/2026
Date de mise en ligne : 30/03/2026

[2026-03-01] - ÉLECTION DU MAIRE

Rubrique : Elections
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 21/03/2026
Date de signature : 21/03/2026
Date de mise en ligne : 30/03/2026

[2026-02-07] - DEMANDE DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT - ÉQUIPEMENT VIDÉO PROTECTION

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Fabrice Mialon
Date de la séance : 11/02/2026
Date de signature : 11/02/2026
Date de mise en ligne : 30/03/2026

[2026-02-06] - DEMANDE DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RÉNOVATION DE L'ÉQUIPEMENT SPORTIF ET ASSOCIATIF RUE JULES FERRY

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Fabrice Mialon
Date de la séance : 11/02/2026
Date de signature : 11/02/2026
Date de mise en ligne : 30/03/2026

[2026-02-05] - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Fabrice Mialon
Date de la séance : 11/02/2026
Date de signature : 11/02/2026
Date de mise en ligne : 30/03/2026

[2026-02-04] - AFFECTATION DJ.J RÉSULTAT BUDGET DU LOTISSEMENT LA FONTAINE 2026

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Fabrice Mialon
Date de la séance : 11/02/2026
Date de signature : 11/02/2026
Date de mise en ligne : 30/03/2026

[2026-02-03] - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET LOTISSEMENT LA FONTAINE

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Fabrice Mialon
Date de la séance : 11/02/2026
Date de signature : 11/02/2026
Date de mise en ligne : 30/03/2026

[2026-02-02] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2026 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Fabrice Mialon
Date de la séance : 11/02/2026
Date de signature : 11/02/2026
Date de mise en ligne : 30/03/2026

[2026-02-01] - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Fabrice Mialon
Date de la séance : 11/02/2026
Date de signature : 11/02/2026
Date de mise en ligne : 30/03/2026

[2025-12-22] - CONVENTION AVEC IRA 3F POUR LA CRÉATION ET L'USAGE D'UNE AIRE DE COLLECTE DES DÉCHETS

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-21] - APPROBATION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL DU PILAT « DESTINATION 2041 »

Rubrique : Divers
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-20] - DEMANDE D'A VIS SUR LA VENTE DE 7 LOGEMENTS AU 2 RUE ARISTIDE BRIAND PAR DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT

Rubrique : Logements
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-19] - AVIS SUR LE PROJET DE CLASSEMENT DES MASSIFS À RISQUE INCENDIE DANS LE CADRE DU RENFORCEMENT DE LA DÉFENSE DE LA FORÊT CONTRE L'INCENDIE (DFCI)

Rubrique : Divers
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-18] - DEMANDE D'AVIS SUR LE PROJET DE CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION (CIA) 2026-2031 ET LA SIGNATURE PAR LA COMMUNE D'UNIEUX

Rubrique : Logements
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-17] - DEMANDE D'A VIS SUR LA RÉVISION DU PLAN P ARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D'INFORMATION DES DEMANDEURS (PPGDLSID) 2026/2031

Rubrique : Logements
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-16] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF 2024 DE SAINTÉTIENNE MÉTROPOLE

Rubrique : Eau
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026

[2025-12-15] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU CENTRE AQUATIQUE DE L'ONDAINE AVEC LA VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 22/12/2025
Date de signature : 22/12/2025
Date de mise en ligne : 15/01/2026